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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES
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BAIE DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIE DU SOLEIL
CELLIER DE SIGNES, SAS

Numéro de dépôt :
3922864
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
BAIE DU SOLEIL de CELLIER DE SIGNES

Présentation de la marque BAIE DU SOLEIL

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BAIE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELLIER DE SIGNES domicilié(e) PARC D ACTIVITE DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE SIGNES domicilié(e) PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France.

La marque BAIE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DU SOLEIL est expirée depuis le 29 mai 2022.

CELLIER DE SIGNES a également déposé les autres marques suivantes : LE CIGALON , RIVAGES DU SUD , WYNOT , ROSÉ , ROSE DU CLOITRE , B TERROIR DE BANDOL , Perès , Le Carafon , L'ABUSSIERE , PINK POMELOS


CELLIER DE SIGNES, SAS - PARC D ACTIVITE DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France - SIREN 649501046


CELLIER DE SIGNES - PA DE SIGNES - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 6 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784614 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.